Marque expirée - Marque en non vigueur

ATIVI
Jacques CARETTE

Numéro de dépôt :
3650057
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/05/2019
ATIVI de Jacques CARETTE

Présentation de la marque ATIVI

Déposée le 13 mai 2009 par Jacques CARETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ATIVI »

Le déposant est Jacques CARETTE domicilié(e) 1 Bis rue Voltaire BP 10 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques CARETTE domicilié(e) 1 Bis rue Voltaire BP 10 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATIVI est expirée depuis le 13 mai 2019.

Jacques CARETTE a également déposé les autres marques suivantes : Antivol Assistance , Antivol & Cie


Jacques CARETTE - 1 Bis rue Voltaire BP 10 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France


Jacques CARETTE - 1 Bis rue Voltaire BP 10 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.